Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES
CAPTHELIOS , SAS

Numéro de dépôt :
3779284
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2020
PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES de CAPTHELIOS

Présentation de la marque PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTHELIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTHELIOS domicilié(e) 7a Rue Gutenberg - 67120 - Duttlenheim - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 254 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPTHELIOS domicilié(e) 7a Rue Gutenberg - 67120 - Duttlenheim - France.

La marque PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779284.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFLAMME TECHNIQUES DE CHAUFFAGE INNOVANTES est expirée depuis le 3 novembre 2020.

CAPTHELIOS a également déposé les autres marques suivantes : AGRIROOF


CAPTHELIOS , SAS - 7a Rue Gutenberg - 67120 - Duttlenheim - France - SIREN 510254345


CAPTHELIOS - 7a Rue Gutenberg - 67120 - Duttlenheim - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 4 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°619714 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-04

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.