Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPTELIA
CAPTELIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3611705
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2028
CAPTELIA de CAPTELIA

Présentation de la marque CAPTELIA

Déposée le 17 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-52 du 26 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPTELIA domicilié(e) impasse des chavannes, ZAC des chavannes - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 097 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGIMARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque CAPTELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTELIA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2028.


CAPTELIA, Société par actions simplifiée à associé unique - impasse des chavannes, ZAC des chavannes - 69400 - ARNAS - France - SIREN 480097955


LEGIMARK, Mme Bogillot-Sawra Anne-Karine - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique n°503615 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 17 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516858 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-17

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698454 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Inscription le 13 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780097 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Minéraux et matières minérales naturelles ou traitées (produits chimiques pour l'industrie), produits contenant des minéraux et comportant des pastilles, pilules, granules, pépites, pépites poreuses, poudres ou boues, composés de minéraux mixtes, composés de minéraux avec des matières fibreuses ou autre matière non minérale, compositions de minéraux et de produits chimiques, minéraux traités chimiquement en surface, pigments et charges, contenant des minéraux, corps et mélanges à base de minéraux, produits contenant des minéraux destinés à une ou plusieurs préparations du minéral pour la fonte, la céramique, les matériaux réfractaires, les appareils sanitaires, le verre, le papier, le carton, les abrasifs, la peinture, les matériaux, d'étanchéité, les adhésifs, le caoutchouc, les câbles, les plastiques, l'acier, les industries du tapis et du bâtiment et les industries pour la protection de l'environnement (produits chimiques pour l'industrie) ; produits chimiques pour la préparation d'émaux (à l'exception des couleurs), produits chimiques employés comme diluants dans la fabrication des peintures et des revêtements, produits chimiques pour boues de forage, produits contenant de la chaux destinée à l'agriculture, de l'oxyde d'aluminium, de l'andalousite, du ball clay, de la barytine, de la bauxite, de la bentonite, du kaolin calciné, du carbone, de l'argile blanche, du corindon de chrome, de l'argile, de la dolomite, des boues de forage, du feldspath commun, du graphite, du carbonate de calcium broyé ou synthétique, du kaolin, de la magnésie, du carbonate, du marbre, du metakaolin, des micas, de la montmorillonite, de la mullite, de la pegmatite, des résines artificielles et synthétiques, du sialon, de la silice, de l'argile à smectite, du carbonate de strontium, de la stéatite, de la vermiculite, ou des mélanges ou composés de deux ou plusieurs de ces matières (produits chimiques pour l'industrie) ; produits et garnitures préfabriqués (façonnés) de matériaux réfractaires destinés à la construction et au bâtiment ou à des garnitures intérieures réfractaires pour l'industrie sidérurgique, la fonderie, l'aciérie, la pétroléochimie, les incinérateurs, les générateurs électriques (produits chimiques pour l'industrie).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; minerais métalliques, tubes, fils et câbles métalliques non électriques ; armatures métalliques pour la construction, châssis métalliques ; cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques.

Gestionnaires de veille électrique, à savoir appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; guides et manuels d'instruction, sur support électronique, concernant la maîtrise de l'énergie ; conduites et câbles électriques ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles (appareils électriques de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée, émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications, moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats, variateurs, régulateurs de lumière) ; canalisations électriques ; appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), coupe-circuit, tableaux de commande électriques, disjoncteurs, appareils électriques de commutation, armoires, pupitres et tableaux de distribution électrique, tableaux de connexion, boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique, convertisseurs électriques, conduites d'électricité matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles), canalisations électriques, appareils électriques de contrôle notamment instruments de contrôle de chaudières, instruments de contrôle de chaleur ; inducteurs électriques, interrupteurs, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, fusibles, indications électriques, à savoir indicateurs électriques, transformateurs ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation d'énergie électrique, appareils optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; circuits imprimés, circuits à hybrides intégrés ; équipements pour le traitement de l'information ; appareils et instruments électriques pour traiter, mémoriser, transmettre, diffuser, recevoir ou imprimer des données (équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs) ; instruments et installations pour coder, décoder, transcoder, chiffrer, déchiffrer, enregistrer, transmettre, reproduire et amplifier le son, les images ou les informations ; terminaux de télématique, de bureautique, de domotique et d'immotique ; supports de données, magnétiques ou optiques, interfaces, lecteurs informatiques, lecteurs optiques, microprocesseurs, processeurs, logiciels, progiciels, banques de données à savoir système de gestion de banque de données (logiciels).

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations et appareils visant à réguler la température ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour appareils électriques, à gaz ou à eau dans les installations domotiques ; appareils électriques de confort domestique, à savoir accumulateurs de chaleur, appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), économiseurs de combustibles, récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur.

Matériaux de construction non métalliques à savoir briques, marbre, pierre naturelle, terre à briques, produits essentiellement en silice, mullite, magnésie, chamotte, produits pour la toiture à savoir tuiles et ardoises, conduits de fumées non métalliques, matériaux réfractaires, matériaux réfractaires monolithiques à base de minéraux pour la construction, matières premières pour la céramique, notamment matériaux contenant de l'argile blanche ou du ball clay préparés ou les deux et du kaolin traité chimiquement et des compositions de kaolin et de bentonite, pastilles minérales destinées à l'industrie du bâtiment, métakaolin et compositions contenant du métakaolin pour l'industrie du bâtiment et produits essentiellement à base de matériaux réfractaires, de matériaux réfractaires cuits, de réfractaires moulus, de roches calcaires ou de gypse pour l'industrie du bâtiment ; produits céramiques réfractaires pour la construction ; constructions transportables non métalliques.

Travaux d'ingénieurs dans le domaine de la construction et des matériaux de construction ; information en matière de matériaux de construction, conception et construction d'une usine pour le traitement des matières minérales. Installation, maintenance et réparation pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; construction, maintenance et réparation d'usines, de bâtiments et de centrales énergétiques ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; déparasitage d'installations électriques ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques, informations en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques d'usines, de bâtiments ; construction, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau.

Transport, transport de minéraux et de produits contenant des minéraux, conditionnement et stockage de minéraux et de produits contenant des minéraux, gestion de la logistique en matière de transport et de distribution des minéraux et produits minéraux ; distribution et fourniture (distribution) d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau, de vapeur d'eau ; transport de gaz, fluides et solides au moyen de conduites ; informations et conseils en matière de transport et de fourniture (distribution) d'énergie ; services d'approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou tout autre type de ressources énergétiques) pour tout tiers.

Traitement et transformation des minéraux et des métaux ; information en matière de traitement et de transformation des minéraux et des métaux, manipulation (traitement des minéraux), enrichissement et raffinage, broyage et écrasement de minéraux, classement granulométrique des minéraux (tri des minéraux), traitement chimique des minéraux, lavage, essorage et séchage des minéraux ; production d'énergie ; production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie et de production d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau ; désodorisation de l'air, purification de l'air, rafraîchissement de l'air ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables.

Exploitation de carrières et exploitation (extraction) minière ; recherches et expertises géologiques ; forages de puits ; travaux de laboratoire (recherche) dans le domaine de l'extraction, du traitement et de la transformation des minéraux et des métaux ; information, consultation technique, travaux d'expert dans le domaine de l'extraction, du traitement et de la transformation des minéraux et des métaux ; informations et conseils techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de vapeur et d'eau et sur la sécurité électrique, contrôle de qualité ; étude et analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie, à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme ; expertises légales et techniques en matière de transfert de technologie (travaux d'ingénieur) ; analyses (étude) et recherches industrielles relatives à la domotique ; conseils techniques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; essais de matériaux ; essais techniques ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie ainsi qu'à sa maîtrise et son fonctionnement ; informations dans le domaine de la recherche et du développement en matière d'énergie ; surveillance (contrôle) de la consommation d'énergie ; études et conseils techniques sur la répartition de la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; création (conception, élaboration), mise à jour et adaptation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, recherche technique ; essais techniques en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie, élaboration et mise à jour de logiciels en matière de climatisation, d'éclairage, d'informatique, d'ergonomie ; travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; services de contrôle d'installations électriques ; services de recherches et développement dans les domaines du génie électrique, de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse, d'énergies renouvelables ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables ; contrôle et expertises d'installations énergétiques.