Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPTEC ENTREPRISE
CAPTEC (SARL)

Numéro de dépôt :
96626367
Date de dépôt :
21/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2006

Présentation de la marque CAPTEC ENTREPRISE

Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPTEC ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPTEC domicilié(e) 190, rue N. Appert, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 777 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre THERY CAPTEC - France.

La marque CAPTEC ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626367.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTEC ENTREPRISE est expirée depuis le 21 mai 2006.


CAPTEC (SARL) - 190, rue N. Appert, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 400777439


Pierre THERY CAPTEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Capteurs fluxmètre thermique, fluxmètre radiatif conçu pour la mesure directe des flux d'énergie échangés sous forme de chaleur ou de rayonnement thermique