Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPTAIN DONUT
CAPTAIN DONUT

Numéro de dépôt :
4414717
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
CAPTAIN DONUT de CAPTAIN DONUT

Présentation de la marque CAPTAIN DONUT

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par CAPTAIN DONUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPTAIN DONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est CAPTAIN DONUT domicilié(e) 27 rue des martyrs de vingré - 42000 - Saint-Etienne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPTAIN DONUT, Monsieur GUILLAUME THIOLLIERE domicilié(e) 27 RUE DES MARTYRS DE VINGRE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque CAPTAIN DONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTAIN DONUT arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.


CAPTAIN DONUT - 27 rue des martyrs de vingré - 42000 - Saint-Etienne - France


CAPTAIN DONUT, Monsieur GUILLAUME THIOLLIERE - 27 RUE DES MARTYRS DE VINGRE - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.