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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPT' Energie
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CAPT' Energie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPT' Energie
CAPT' Energie, SARL

Numéro de dépôt :
4083740
Date de dépôt :
12/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2024
CAPT\' Energie de CAPT\' Energie

Présentation de la marque CAPT' Energie

Déposée par voie électronique le 12 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPT' Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPT' Energie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPT' Energie domicilié(e) 122 Chemin de la Madeleine - 30140 - BOISSET ET GAUJAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 438 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPT' Energie, M. Jean-Philippe Goutte domicilié(e) 122 Chemin de la Madeleine - 30140 - BOISSET ET GAUJAC - France.

La marque CAPT' Energie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12 35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPT' Energie est expirée depuis le 12 avril 2024.


CAPT' Energie, SARL - 122 Chemin de la Madeleine - 30140 - BOISSET ET GAUJAC - France - SIREN 539438739


CAPT' Energie, M. Jean-Philippe Goutte - 122 Chemin de la Madeleine - 30140 - BOISSET ET GAUJAC - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Véhicules électriques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Services d'isolation (construction) ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; audits en matière d'énergie.