Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE LA VARINIERE
CAPT Bernard

Numéro de dépôt :
1115091
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lisieux

Présentation de la marque LA FERME DE LA VARINIERE

Déposée le 28 juillet 1978 par CAPT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lisieux), la marque française « LA FERME DE LA VARINIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPT Bernard domicilié(e) Notre.Dame.de.Fresnay 14170 - SAINT.PIERRE/DIVES - France.

La marque LA FERME DE LA VARINIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FERME DE LA VARINIERE est expirée depuis le 28 juillet 1988.

CAPT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CAPT Bernard - Notre.Dame.de.Fresnay 14170 - SAINT.PIERRE/DIVES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Inscription - Transmission de propriété n°17154 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17155 - Publication au BOPI

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