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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPSYS
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CAPSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSEE
CAPSYS (SA)

Numéro de dépôt :
3161740
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
26/04/2012
CAPSEE de CAPSYS

Présentation de la marque CAPSEE

Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) CAPSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CAPSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPSYS domicilié(e) RUE DES SOURCES,F-38920 CROLLES - F-38920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 128 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANCELIN JEAN-PIERRE CAPSYS domicilié(e) RUE DES SOURCES,38920 CROLLES - 38920 - France.

La marque CAPSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSEE est expirée depuis le 26 avril 2012.

CAPSYS a également déposé les autres marques suivantes : CAPSTEEL , Capsys


CAPSYS (SA) - RUE DES SOURCES,F-38920 CROLLES - F-38920 - France - SIREN 381128859


ANCELIN JEAN-PIERRE CAPSYS - RUE DES SOURCES,38920 CROLLES - 38920 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Appareils et instruments électriques : appareil pour la détection de véhicules et de personnes ainsi que tout objet motorisé ou non motorisé dans le champ de vision de celui-ci.