NeoBulles by Capsum
Présentation de la marque NeoBulles by Capsum
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NeoBulles by Capsum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NeoBulles by Capsum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NeoBulles by Capsum est expirée depuis le 15 novembre 2023.
CAPSUM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10