Marque enregistrée - Marque en vigueur

Eau photovoltaïque
CAPSUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4318037
Date de dépôt :
29/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2026
Eau photovoltaïque de CAPSUM

Présentation de la marque Eau photovoltaïque

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eau photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM domicilié(e) 126 boulevard bara, Heliopolis II - 13013 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 806 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSUM, M. Benjamin AUGAIS domicilié(e) Héliopolis II, 126 BOULEVARD Bara - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Eau photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau photovoltaïque arrivera à expiration en date du 29 novembre 2026.

CAPSUM a également déposé les autres marques suivantes : Modernist Fragrance , SoftDrops , The Wedge , ReoDrop , Lofoten , EmotiPearl , IoU , MacroSoft , microfluidic makeup , microfluidic


CAPSUM, Société par actions simplifiée - 126 boulevard bara, Heliopolis II - 13013 - Marseille - France - SIREN 508806080


CAPSUM, M. Benjamin AUGAIS - Héliopolis II, 126 BOULEVARD Bara - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits solaires ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aromates ; préparations pour le bain, non à usage médical ; bains de bouche non à usage médical ; bases pour parfums de fleurs ; baumes autres qu'à usage médical ; brillants à lèvres ; cire à épiler ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; laits, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; crème pour blanchir la peau ; crèmes cosmétiques ; décolorants à usage cosmétique ; déodorants [parfumerie] ; déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires / produits épilatoires ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; écrans solaires ; préparations d'écrans solaires ; étuis pour rouges à lèvres ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations pour le lissage des cheveux ; produits pour lisser ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; nécessaires de cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums d'ambiance ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits pour le soin des ongles ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; produits de toilette ;

Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; capsules pour médicaments ; produits chimico-pharmaceutiques ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; pommades à usage médical.