Déposée par voie électronique le 29 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Eau photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM domicilié(e) 126 boulevard bara, Heliopolis II - 13013 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 806 080 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSUM, M. Benjamin AUGAIS domicilié(e) Héliopolis II, 126 BOULEVARD Bara - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France.
La marque Eau photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPSUM, Société par actions simplifiée - 126 boulevard bara, Heliopolis II - 13013 - Marseille - France - SIREN 508806080
CAPSUM, M. Benjamin AUGAIS - Héliopolis II, 126 BOULEVARD Bara - 13013 - MARSEILLE-13E--ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques, notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits solaires ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aromates ; préparations pour le bain, non à usage médical ; bains de bouche non à usage médical ; bases pour parfums de fleurs ; baumes autres qu'à usage médical ; brillants à lèvres ; cire à épiler ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour animaux ; cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; laits, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; crème pour blanchir la peau ; crèmes cosmétiques ; décolorants à usage cosmétique ; déodorants [parfumerie] ; déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires / produits épilatoires ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; écrans solaires ; préparations d'écrans solaires ; étuis pour rouges à lèvres ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; lait d'amandes à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les ongles ; laques pour les cheveux ; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; préparations pour le lissage des cheveux ; produits pour lisser ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; mascara ; masques de beauté ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; nécessaires de cosmétique ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums d'ambiance ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits pour le soin des ongles ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; produits de toilette ;
Matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bougies [éclairage] / chandelles / cierges ; bougies parfumées ; mèches pour bougies ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; capsules pour médicaments ; produits chimico-pharmaceutiques ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; pommades à usage médical.
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