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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM
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CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE
CAPSUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3618889
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE de CAPSUM

Présentation de la marque CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE

Déposée le 19 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM domicilié(e) 126 Boulevard Bara, HELIOPOLIS II - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 806 080 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSUM DESIGN DE MATIERE PURE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

CAPSUM a également déposé les autres marques suivantes : Modernist Fragrance , SoftDrops , The Wedge , ReoDrop , Lofoten , EmotiPearl , IoU , MacroSoft , microfluidic makeup , microfluidic


CAPSUM, Société par actions simplifiée - 126 Boulevard Bara, HELIOPOLIS II - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 508806080


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2018 n°2699218 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-27

Inscription le 22 février 2019 - Changement d'adresse n°749804 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22

Traitement de substances utilisées dans l'industrie du parfum, des cosmétiques, dans lindustrie médicale, pharmaceutique, dans le secteur agroalimentaire et traitement de matériaux, à savoir encapsulation de molécules actives et alimentaire.