Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE
CAPSUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332256
Date de dépôt :
25/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2027
CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE de CAPSUM

Présentation de la marque CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSUM domicilié(e) Héliopolis II, 126 Boulevard Bara - 13013 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 806 080 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France.

La marque CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSUM ARTISAN SCIENTIFIQUE arrivera à expiration en date du 25 janvier 2027.

CAPSUM a également déposé les autres marques suivantes : Modernist Fragrance , SoftDrops , The Wedge , ReoDrop , Lofoten , EmotiPearl , IoU , MacroSoft , microfluidic makeup , microfluidic


CAPSUM, Société par actions simplifiée - Héliopolis II, 126 Boulevard Bara - 13013 - MARSEILLE - France - SIREN 508806080


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - Paris Cedex 09 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; crèmes ; laits ; lotions ; gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits solaires, à savoir écrans solaires, préparation d'écrans solaires, gels et lotions de protection contre les UV ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aromates ; préparations pour le bain, non à usage médical ; bains de bouche non à usage médical ; baumes autres qu'à usage médical ; brillants à lèvres ; cire à épiler ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour cils ; cosmétiques pour les sourcils ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; crème pour blanchir la peau ; décolorants à usage cosmétique ; déodorants [parfumerie] ; dépilatoires / produits épilatoires ; eau de Cologne ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de toilette ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards ; produits pour fumigations [parfums] ; gelée de pétrole à usage cosmétique ; gels de massage autres qu'à usage médical ; graisses à usage cosmétique ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; huiles de toilette ; lotions capillaires ; lotions à usage cosmétique ; lotions après-rasage ; produits de maquillage ; fond de teint ; mascara ; masques de beauté ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; musc [parfumerie] ; produits pour parfumer le linge ; produits de parfumerie ; parfums d'ambiance ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; poudre pour le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savons ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits pour le soin des ongles ; teintures pour cheveux / colorants pour cheveux ; teintures cosmétiques ; teintures pour la barbe ; produits de toilette ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; capsules pour médicaments ; produits chimico-pharmaceutiques ; lotions à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; pommades à usage médical ;

Traitement de substances utilisées dans l'industrie du parfum, des cosmétiques, dans l'industrie médicale, pharmaceutique, dans le secteur agroalimentaire et traitement de matériaux, à savoir encapsulation de molécules actives et alimentaires ; conservation des aliments et des boissons ; traitement de l'eau ; traitement de séparation des couleurs.