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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSULIS
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Spherulite
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Spherulite
CAPSULIS, SAS

Numéro de dépôt :
3402033
Date de dépôt :
30/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2025
Spherulite de CAPSULIS

Présentation de la marque Spherulite

Déposée le 30 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSULIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Spherulite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSULIS domicilié(e) 62 AVENUE du parc d'Espagne - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 777 460 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPSULIS, M. Laversanne René domicilié(e) 62 AVENUE du parc d'Espagne - 33600 - PESSAC - France.

La marque Spherulite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3402033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Spherulite arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

CAPSULIS a également déposé les autres marques suivantes : EVIT , SPHERULITE


CAPSULIS, SAS - 62 AVENUE du parc d'Espagne - 33600 - PESSAC - France - SIREN 394777460


CAPSULIS, M. Laversanne René - 62 AVENUE du parc d'Espagne - 33600 - PESSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 1 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°658755 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-01

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617151 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.