Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULE domicilié(e) 48 rue Georges Gouy - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 970 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083596.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPSULE, société à responsabilité limitée - 48 rue Georges Gouy - 69007 - LYON - France - SIREN 507970077
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; location de stands de vente ; décoration de stands de vente ou d'exposition ;
Services d'installation de stands de vente ou d'exposition ; construction de stands de vente ou d'exposition ; construction de stands pour des expositions et foires commerciales ; nettoyage de stands d'exposition ; construction et édification de box, scènes et stands d'exposition ; aménagement intérieur de stands ; services de supervision de travaux de construction de stands ; informations en matière d'installation et d'agencement de stands de vente ou d'exposition ; prestation de conseils en matière de construction de stands de vente ou d'exposition ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès, de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Architecture ; services d'architecture pour la conception de bâtiments ; services d'architecture pour la conception de bâtiments commerciaux ; services d'architecture pour la conception de locaux de vente au détail ; services d'architecture pour la conception de centres commerciaux ; décoration intérieure ; services de décoration intérieure ; prestation de conseils en matière de décoration intérieure ; études de projets techniques ; établissement de plans d'aménagement intérieur de stands de vente ou d'exposition.
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