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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAM
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CAPSULAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSULAM
CAPSULAM (SARL)

Numéro de dépôt :
1537167
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque CAPSULAM

Déposée le 9 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CAPSULAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAM domicilié(e) 11 Avenue des Trois Fontaines, 76400 SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRETTON Bruno - France.

La marque CAPSULAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSULAM est expirée depuis le 9 juin 1999.


CAPSULAM (SARL) - 11 Avenue des Trois Fontaines, 76400 SEYNOD - France


CRETTON Bruno - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Matières plastiques pour l'emballage: articles pour reliures;adhésifs pour la papeterie ou le ménage; produits en matière plastique mi-ouvrées

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.