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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAE
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Capsulæ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Capsulæ
CAPSULAE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3424063
Date de dépôt :
19/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2026
Capsulæ de CAPSULAE

Présentation de la marque Capsulæ

Déposée le 19 avril 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Capsulæ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULAE domicilié(e) 5 Rue de la Bosse du Bas Matz - 44260 - SAVENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 842 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque Capsulæ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Capsulæ arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

CAPSULAE a également déposé les autres marques suivantes : CAPSUPEARLS , CAPSUCOATS , CAPSUSPHERES , CAPSUCAPS , CAPSUBEADS


CAPSULAE, Société à Responsabilité Limitée - 5 Rue de la Bosse du Bas Matz - 44260 - SAVENAY - France - SIREN 491842589


IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 4 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566475 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615055 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture ; matériaux auxiliaires pour préparations, à savoir agents d'enrobage et d'encapsulation pour comprimés (produits chimiques), aucun des produits précités n'étant en relation avec le secteur pharmaceutique.

Préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, désodorisants, détergents.

Recherche scientifique et industrielle en matière d'enrobage et/ou d'encapsulation, recherche et développement de nouveaux produits, aucun des services précités n'étant en relation avec le secteur pharmaceutique.