CAPSTONE L IMMOBILIER NEUF
Présentation de la marque CAPSTONE L IMMOBILIER NEUF
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPSTONE L IMMOBILIER NEUF »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque CAPSTONE L IMMOBILIER NEUF est expirée depuis le 9 novembre 2020.
CAPSTONE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 6 décembre 2019 - Renonciation totale n°775958 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06