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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSTONE
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CAPSTONE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CAPSTONE
CAPSTONE, (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3752598
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CAPSTONE de CAPSTONE

Présentation de la marque CAPSTONE

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSTONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSTONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPSTONE domicilié(e) 53 JOLIOT CURIE - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPS CONSULTANTS domicilié(e) 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque CAPSTONE est expirée depuis le 29 juillet 2020.

CAPSTONE a également déposé les autres marques suivantes : CAPSTONE , CAPSTONE L IMMOBILIER NEUF


CAPSTONE, (S.A.S.) - 53 JOLIOT CURIE - 69005 - LYON - France


JPS CONSULTANTS - 82 COURS GAMBETTA - 69007 - LYON - France


Errata de la publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Republication pour erratum - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 6 décembre 2019 - Renonciation totale n°775954 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-06

Affaires immobilières.