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Marques déposées par Capsport PTCE
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CAP S SPORT La force du collectif
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP S SPORT La force du collectif
Capsport PTCE

Numéro de dépôt :
4596012
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
CAP S SPORT La force du collectif de Capsport PTCE

Présentation de la marque CAP S SPORT La force du collectif

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par Capsport PTCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP S SPORT La force du collectif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est Capsport PTCE domicilié(e) Hotel de ville - Place Jean Jaures - 13140 - Miramas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Capsport-ptce, Monsieur René Fano domicilié(e) Hotel de ville - Place Jean Jaures - 13140 - Miramas - France.

La marque CAP S SPORT La force du collectif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP S SPORT La force du collectif arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.


Capsport PTCE - Hotel de ville - Place Jean Jaures - 13140 - Miramas - France


Capsport-ptce, Monsieur René Fano - Hotel de ville - Place Jean Jaures - 13140 - Miramas - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.