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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAPSOR
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CAPSOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSOR
CAPSOR, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1362888
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996
CAPSOR de CAPSOR

Présentation de la marque CAPSOR

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) CAPSOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPSOR domicilié(e) 38, Rue Magloire Douville, CRAVENT, 78270 BONNIERES S/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque CAPSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSOR est expirée depuis le 9 juillet 1996.


CAPSOR, (Société Anonyme) - 38, Rue Magloire Douville, CRAVENT, 78270 BONNIERES S/SEINE. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation et de contrôle; capteurs, capteurs électrostatiques de fumée sans sources radioactives, capteurs ioniques pour détection d'incendies, capteurs ioniques électrostatiques pour la détection des gaz, appareils de détection des gaz.