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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSONDE
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CAPSONDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPSONDE
CAPSONDE SARL

Numéro de dépôt :
3602426
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
CAPSONDE de CAPSONDE

Présentation de la marque CAPSONDE

Déposée le 2 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSONDE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSONDE domicilié(e) 75 René Castelin,59240 DUNKERQUE - 59240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 697 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSONDE domicilié(e) 75 René Castelin,59240 DUNKERQUE - 59240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSONDE est expirée depuis le 2 octobre 2018.


CAPSONDE SARL - 75 René Castelin,59240 DUNKERQUE - 59240 - France - SIREN 502697972


CAPSONDE - 75 René Castelin,59240 DUNKERQUE - 59240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.