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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER
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CAPSICUM AUTRE COUTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSICUM AUTRE COUTURE
SARL CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER

Numéro de dépôt :
3136405
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
CAPSICUM AUTRE COUTURE de CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER

Présentation de la marque CAPSICUM AUTRE COUTURE

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSICUM AUTRE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER domicilié(e) 82, Av. EISENHOWER, 84000 AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS CENTER PHILIPPE THIL - France.

La marque CAPSICUM AUTRE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSICUM AUTRE COUTURE est expirée depuis le 3 décembre 2011.


SARL CAPSICUM WEAR BUSINESS CENTER - 82, Av. EISENHOWER, 84000 AVIGNON - France


BUSINESS CENTER PHILIPPE THIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

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