Déposée le 12 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 2, rue Saint-Paul,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C. domicilié(e) 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302780.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT Société par Action Simplifiée - 2, rue Saint-Paul,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 410244008
Société d'Avocats C.M.C. - 2, rue de Logelbach,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Viande, viande conservée, extraits de, viande, jus de viande, jambon, pâtés de foie, saucissons ; poissons, poissons conservés, filets de poisson, mets à base de poisson ; légumes conservés : congelés, cristallisés, cuits, séchés ; fruits conservés : congelés, cristallisés, cuits, séchés ; lait, produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles comestibles : huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sesame. Farines, produits de minoterie et préparations faites à base de céréales : pâtes alimentaires, farines alimentaires, fécules à usage alimentaire ; flacons de céréales ; ferments pour pâtes, levain, lévure à usage alimentaire ; pain, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, confiserie, glaces alimentaires ; nouilles, spaghettis, semoule, riz, produits à base de cacao, café ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcorants naturels. Blé, semences (graines), céréales, fleurs naturelles, fleurs séchées, maïs, produits agricoles (ni préparés, ni transformés), agrumes, fruits frais, légumes frais, salades vertes, pommes de terre ; aliments et produits alimentaires pour animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage. Boissons sans alcool, boisson de ruits, jus et extraits de fruits, sirops et préparations pour faire des boissons ; bières, mouts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; mout de malt ; bière de malt. Vins, cidre, apéritifs, boissons distillées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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