Déposée le 18 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FARM STORES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque FARM STORES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT société par actions simplifiée - 2, rue Saint Paul,89100 SENS - 89100 - France - SIREN 410244008
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; additifs et compléments alimentaires pour animaux, oiseaux et poissons ; désinfectants ; pesticides ; poudres, * gouttes, traitements et produits pour la peau et la fourrure, et colliers, tous pour tuer les puces et les tiques, et tous destinés aux animaux ; traitements et produits médicinaux pour la peau et détergents médicinaux, tous destinés aux animaux ; bains de bouche médicinaux et dentifrices pour animaux ; produits médicinaux pour rafraîchir l'haleine pour animaux. * produits contre les puces et les tiques sous forme d'aérosols. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons, aliments pour animaux, oiseaux et poissons ; malt ; os de seiche pour animaux ; os et bâtonnets comestibles pour animaux domestiques ; litières pour animaux ; sable aromatique pour animaux domestique (litière) ; tourbe pour litières ; papier sable pour animaux domestiques (litières) ; fruits frais et légumes frais ; biscuits pour chiens ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage d'animaux ; destruction des animaux nuisibles [dans l'agriculture et la sylviculture] ; pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; chirurgie des arbres ; art vétérinaire ; composition florale ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouse ; horticulture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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