Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « DE NOS CAMPAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3, allée de Passy - 89150 - VERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque DE NOS CAMPAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée - 3, allée de Passy - 89150 - VERON - France - SIREN 410244008
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Produits de l'imprimerie, journaux, magazines, revues, périodiques, affiches, cartes postales, almanachs, brochures, catalogues, calendrier ; matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets et pochettes, papier pour l'emballage sous forme de sacs, pochettes, mousselines ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; conserves de viande, de volaille, de poisson, de fruits et de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; blé transformé ; en-cas à base de blé ; germes de blé pour l'alimentation humaine ;
Graines [semences] et produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; blé ; graines de blé ; issues de blé ; blé non transformé ; germes de blé pour l'alimentation animale ;
Services de vente de produits sur éventaire spécialisé dans le domaine agricole, horticoles et forestiers ; services de conseillers commerciaux dans le domaine agricole ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine agricole ou agro alimentaire ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques systématisation de données dans un fichier central ; traitement administratif de commandes d'achats de produits agricoles, de blé, de farine ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits ; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ;
Entreposage de produits agricoles ; stockage de produits agricoles dans des entrepôts ; transport de produits agricoles ;
Mise à disposition de formations dans le domaine agricole, horticole et sylvicole ; éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Essais de la qualité de produits à des fins de certification ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; service de contrôle de qualité de produits ;
Services agricoles, horticoles et sylvicoles ; services de conseillers en matière d'exploitation agricole ; mise à disposition d'informations en matière de location de matériel pour exploitations agricoles ; prestation de conseils et services de conseillers en matière d'utilisation d'engrais agricoles et horticoles ; conseil en agriculture ; protection contre les nuisibles pour l'agriculture ; mise à disposition d'informations concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; mise à disposition d'informations en ligne concernant l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; prestation de conseils et services de conseillers en matière de destruction de mauvaises herbes et de protection contre les nuisibles et animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
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