Présentation de la marque CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES
Déposée le 17 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-34 du 24 août 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque CULTURES & RESSOURCES CONTROLEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée - 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France - SIREN 410244008
IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 AVENUE du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2017 n°2654856 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-17
Viande, viande conservée, jambon, pâté de foie, saucissons ; poisson, poissons conservés, filets de poissons, mets à base de poisson ; volaille (viande) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, cristallisés, séchés et cuits ; gelées (comestibles), confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; chips (pomme de terre) ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles et graisses comestibles, huile de maïs, huile de colza comestible, de tournesol comestible et de sésame.
Café, thé, produits de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; produits de minoterie et préparations faites à base de céréales : pâtes alimentaires, farines, fécules à usage alimentaire ; flocons de céréales séchés ; ferments pour pâtes, levain, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; nouilles, spaghettis, semoule ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcolorants naturels ; jus de viande (sauces).
Animaux vivants ; fruits, agrumes et légumes frais ; salades vertes, pommes de terre, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux et le bétail, produits pour l'engraissement des animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage ; malt. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences).
Bières, moûts, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; bière de malt ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
