CAPS VERT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3027470
Date de dépôt :
12/05/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2030
Présentation de la marque CRC
Déposée le 12 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAPS VERT domicilié(e) 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 244 008 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme BRIEC Florence domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France.
La marque CRC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPS VERT, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 ALLÉE DE PASSY - 89510 - VÉRON - France - SIREN 410244008
IPSILON, Mme BRIEC Florence - 63 Avenue du Général Leclerc, Le centralis - 92340 - Bourg-La-Reine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430870 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2020 n°2745648 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-16
Viande ; viande conservée ; extraits de viande ; jus de viande ; jambon ; pâtés de foie ; saucissons ; poissons ; poissons conservés ; filets de poisson ; mets à base de poisson ; légumes conservés: congelés, cristallisés, cuits, séchés ; fruits conservés: congelés, cristallisés, cuits, séchés ; lait ; produits laitiers ; chips ; préparations pour faire du potage ; graisses alimentaires, huiles comestibles: huile de maïs, huile de colza, de tournesol et de sésame. Farines, produits de minoterie et préparations faites à base de céréales: pâtes alimentaires, farines alimentaires, fécules à usage alimentaire, flocons de céréales ; ferments pour pâtes ; levain ; levure à usage alimentaire ; pain ; pâtisserie ; biscuiterie ; gâteaux ; confiserie ; glaces alimentaires ; nouilles ; spaghettis ; semoule ; riz ; produits à base de cacao ; café ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; édulcorants naturels. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) ; agrumes ; fruits frais ; légumes frais ; salades vertes ; pommes de terre ; aliments et produits alimentaires pour animaux et le bétail ; produits pour l'engraissement des animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits de l'élevage. Boissons sans alcool ; boissons de fruits ; jus et extraits de fruits ; sirops et préparations pour faire des boissons, bières ; moûts ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de malt ; bière de malt. Vins ; cidre ; apéritifs ; boissons distillées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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