Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par CAPS ME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPS ME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-42 du 16 octobre 2020.
Le déposant est CAPS ME domicilié(e) 3 rue Alfred de Musset - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPS ME, Monsieur Jean de Boisredon domicilié(e) 3 rue Alfred de Musset - 44000 - Nantes - France.
La marque CAPS ME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS ME arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.
CAPS ME - 3 rue Alfred de Musset - 44000 - NANTES - France
CAPS ME, Monsieur Jean de Boisredon - 3 rue Alfred de Musset - 44000 - Nantes - France
Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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