Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPS entreprise
CAPS entreprise SARL

Numéro de dépôt :
3181583
Date de dépôt :
29/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2012
CAPS entreprise de CAPS entreprise

Présentation de la marque CAPS entreprise

Déposée le 29 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPS entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPS entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPS entreprise domicilié(e) IRISA - Campus Universitaire de Beaulieu, 263, avenue Général Leclerc,35042 RENNES - 35042 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 494 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPS entreprise domicilié(e) IRISA - Campus Universitaire de Beaulieu , 263, avenue Général Leclerc,35042 RENNES - 35042 - France.

La marque CAPS entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3181583.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS entreprise est expirée depuis le 29 août 2012.

CAPS entreprise a également déposé les autres marques suivantes : DEVDECK , HMPP , HMPP , HOMP (Heterogeneous extension to OpenMP) , CAPS


CAPS entreprise SARL - IRISA - Campus Universitaire de Beaulieu, 263, avenue Général Leclerc,35042 RENNES - 35042 - France - SIREN 441494796


CAPS entreprise - IRISA - Campus Universitaire de Beaulieu , 263, avenue Général Leclerc,35042 RENNES - 35042 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-06

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Logiciels (programmes d'ordinateurs enregistrés) , logiciels pour dimensionner des systèmes à base de semi-conducteur ; logiciels de compilation. Formation informatique, édition de supports de formation (cédérom, logiciels) . Recherche et développement de nouveaux produits informatiques ; analyse et conception de systèmes informatiques ; élaboration, conception, de logiciels ; location de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; veille technologique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.