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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRYL
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LES BONS DESSERTS DE VICHY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONS DESSERTS DE VICHY
CAPRYL SARL

Numéro de dépôt :
94518308
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2014

Présentation de la marque LES BONS DESSERTS DE VICHY

Déposée le 2 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS DESSERTS DE VICHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPRYL domicilié(e) La Croix Saint Martin, B.P. 2242,03200 (dossier no 2264037) - 03200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 103 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRYL Monsieur Gérard MALDANT domicilié(e) La croix saint martin, B.P. 2242,03200 VICHY (dossier no 2264037) - 03200 - France.

La marque LES BONS DESSERTS DE VICHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BONS DESSERTS DE VICHY est expirée depuis le 2 mai 2014.

CAPRYL a également déposé les autres marques suivantes : SOIF DE THE , GLACES CREATIVES , SOIF DE FRUITS , Desserts d'Antan , FLAN DE VICHY , fruitô-milk , fruitô-prestô , VICHY SOIF , TN LES DESSERTS DE TANTE NANIE , Desserts et traditions


CAPRYL SARL - La Croix Saint Martin, B.P. 2242,03200 (dossier no 2264037) - 03200 - France - SIREN 399103993


CAPRYL Monsieur Gérard MALDANT - La croix saint martin, B.P. 2242,03200 VICHY (dossier no 2264037) - 03200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179723 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2004 n°2264037 - Publication au BOPI 2004-04-29

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.