Marque enregistrée - Marque en vigueur

SACHERIE CAPRON
Mme Capron Josiane

Numéro de dépôt :
4246862
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/02/2026
SACHERIE CAPRON de Capron Josiane

Présentation de la marque SACHERIE CAPRON

Déposée le 4 février 2016 par madame Capron Josiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SACHERIE CAPRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est madame Capron Josiane domicilié(e) LOTS LES HAUTS DE MADIANA, No 43 ALLEE DES ALAMANDAS, 97233 SCHOELCHER, MARTINIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Capron Josiane domicilié(e) LOTS LES HAUTS DE MADIANA, No 43 ALLEE DES ALAMANDAS, 97233 SCHOELCHER, MARTINIQUE - France.

La marque SACHERIE CAPRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACHERIE CAPRON arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

Capron Josiane a également déposé les autres marques suivantes : CAPRON


Mme Capron Josiane - LOTS LES HAUTS DE MADIANA, No 43 ALLEE DES ALAMANDAS, 97233 SCHOELCHER, MARTINIQUE - France


Mme Capron Josiane - LOTS LES HAUTS DE MADIANA, No 43 ALLEE DES ALAMANDAS, 97233 SCHOELCHER, MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ;

Emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).