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Marques déposées par CAPRON FABRICE
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OZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZ
CAPRON FABRICE

Numéro de dépôt :
99789371
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque OZ

Déposée le 26 avril 1999 par CAPRON FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est CAPRON FABRICE, domicilié(e) 19 RUE VEDRINES, 59600 MAUBEUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRON FABRICE - France.

La marque OZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZ est expirée depuis le 26 avril 2009.


CAPRON FABRICE - 19 RUE VEDRINES, 59600 MAUBEUGE - France


CAPRON FABRICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Inscription le 5 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446105 - Publication au BOPI 2007-01-05

Inscription le 23 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°447081 - Publication au BOPI 2007-01-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

- vêtements (habillement) - chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) - chapellerie - savons - produits de parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques - lotions pour cheveux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.