Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Legal mix
CAPRIOLI Eric

Numéro de dépôt :
3271759
Date de dépôt :
05/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/02/2024
Legal mix de CAPRIOLI Eric

Présentation de la marque Legal mix

Déposée le 5 février 2004 par CAPRIOLI Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Legal mix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Le déposant est CAPRIOLI Eric domicilié(e) 1109 Chemin de l'Esquié - 06950 - FALICON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CAPRIOLI Eric domicilié(e) 1109 Chemin de l'Esquié - 06950 - FALICON - France.

La marque Legal mix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3271759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Legal mix est expirée depuis le 5 février 2024.


CAPRIOLI Eric - 1109 Chemin de l'Esquié - 06950 - FALICON - France


M. CAPRIOLI Eric - 1109 Chemin de l'Esquié - 06950 - FALICON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2014 n°2548566 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-01-17

Inscription le 2 mai 2018 - Concession de licence n°723054 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Services d'abonnements à des lettres d'information et des journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Informations en matière de télécommunications. Services de télécommunications ; services de communication audiovisuelle ; communications par terminaux d'ordinateurs, par réseau de fibres optiques, par satellites et autres, sur réseaux fermés ou ouverts, nationaux et internationaux tels qu'Internet. Education, enseignement, formation professionnelle ; activités culturelles. Informations en matière d'éducation ou d'instruction. Publication de livre. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de conseil juridique et de veille juridique pour le compte de tiers ; services juridiques ; études de projets techniques. Consultation juridique en matière informatique. Services d'études et d'expertises dans le domaine de l'informatique. Etudes de projets techniques liés à l'informatique. Recherches juridiques et judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Consultation en matrière de sécurité des organisations et des processus.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.