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Marques déposées par l'association loi 1901 CAPRINE DE LA VIENNE
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EUROCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROCAP
ASSOCIATION CAPRINE DE LA VIENNE (loi 1901)

Numéro de dépôt :
1458558
Date de dépôt :
25/03/1988
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
25/03/1998
EUROCAP de CAPRINE DE LA VIENNE

Présentation de la marque EUROCAP

Déposée le 25 mars 1988 par l'association loi 1901 CAPRINE DE LA VIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « EUROCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 CAPRINE DE LA VIENNE domicilié(e) la Vallée des Touches, MIGNALOUX BEAUVOIR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DESSEVRE. - France.

La marque EUROCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCAP est expirée depuis le 25 mars 1998.


ASSOCIATION CAPRINE DE LA VIENNE (loi 1901) - la Vallée des Touches, MIGNALOUX BEAUVOIR. - France


MONSIEUR DESSEVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Produits de l'espèce caprine vivants, en carcasses, découpés, cuisinés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.