Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE MAGDEBOURG
CAPRICEL, CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC, IRPELEC PREVOYANCE, Institutions de Retraite et de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale APRICE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3129783
Date de dépôt :
24/10/2001
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
24/10/2011
GROUPE MAGDEBOURG de CAPRICEL

Présentation de la marque GROUPE MAGDEBOURG

Déposée le 24 octobre 2001 par l'association loi 1901 CAPRICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « GROUPE MAGDEBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CAPRICEL domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD - France.

La marque GROUPE MAGDEBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE MAGDEBOURG est expirée depuis le 24 octobre 2011.

CAPRICEL a également déposé les autres marques suivantes : " C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI " , " C'EST ESSENTIEL, C'EST GARANTI " , " C'EST LA VIE, C'EST GARANTI " , " C'EST CAPITAL, C'EST GARANTI " , " C'EST VITAL, C'EST GARANTI "


CAPRICEL, CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC, IRPELEC PREVOYANCE, Institutions de Retraite et de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale APRICE, Association Loi 1901 - 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France


Monsieur Marc ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Assurances et finances Institutions de Retraite et de Prévoyance complémentaires.