" C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI "

CAPRICEL, CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC, IRPELEC PREVOYANCE (Institutions de Retraite et de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale) APRICE (Association) Loi 1901

Présentation de la marque " C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI "

Déposée le 20 avril 1998 par CAPRICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « " C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est CAPRICEL, CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC, IRPELEC PREVOYANCE (Institutions de Retraite et de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale) APRICE (Association) Loi 1901, domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD - France.

La marque " C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " C'EST MOTIVANT, C'EST GARANTI " est expirée depuis le 20 avril 2008.

CAPRICEL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE MAGDEBOURG , " C'EST ESSENTIEL, C'EST GARANTI " , " C'EST LA VIE, C'EST GARANTI " , " C'EST CAPITAL, C'EST GARANTI " , " C'EST VITAL, C'EST GARANTI "