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Marques déposées par CAPRICEL PREVOYANCE
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GARANTIE SAPHIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARANTIE SAPHIR
CAPRICEL PREVOYANCE,Institution de Prévoyance, - Article L731-1 du code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
1752801
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/09/1999
GARANTIE SAPHIR de CAPRICEL PREVOYANCE

Présentation de la marque GARANTIE SAPHIR

Déposée le 12 septembre 1989 par CAPRICEL PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GARANTIE SAPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE,Institution de Prévoyance, - Article L731-1 du code de la Sécurité sociale domicilié(e) -, 7 rue de Magdebourg, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard CROZAT - France.

La marque GARANTIE SAPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARANTIE SAPHIR est expirée depuis le 12 septembre 1999.

CAPRICEL PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : "ACTIPRO-MAGD" , MV4 , "ELEXIS" , "ALCEA"


CAPRICEL PREVOYANCE,Institution de Prévoyance, - Article L731-1 du code de la Sécurité sociale - -, 7 rue de Magdebourg, 75116 PARIS - France


M. Bernard CROZAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04

Assurance décès individuelle proposée dans le cadre des contrats collectifs.