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Marques déposées par CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale
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TUILERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUILERIE
CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3336590
Date de dépôt :
13/01/2005
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
13/01/2015
TUILERIE de CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale

Présentation de la marque TUILERIE

Déposée le 13 janvier 2005 par CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « TUILERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD domicilié(e) 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TUILERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUILERIE est expirée depuis le 13 janvier 2015.

CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes : NETIMA


CAPRICEL PREVOYANCE Institution de Prévoyance régie par le Code de la Sécurité sociale - 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France


Monsieur Marc ARNAUD - 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555870 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Inscription le 23 janvier 2014 - Changement de dénomination n°617102 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-23

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