Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTIMAGD
CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique Institution L 931-1 du Code de la Sécurité sociale)

Numéro de dépôt :
96634066
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque OPTIMAGD

Déposée le 4 juillet 1996 par CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique Institution L 931-1 du Code de la Sécurité sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « OPTIMAGD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique Institution L 931-1 du Code de la Sécurité sociale), domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD - France.

La marque OPTIMAGD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTIMAGD est expirée depuis le 4 juillet 2006.

CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique Institution L 931-1 du Code de la Sécurité sociale a également déposé les autres marques suivantes : EURALYS


CAPRICEL PREVOYANCE (Caisse de Prévoyance des Industries de la Construction Electrique et de l'Electronique Institution L 931-1 du Code de la Sécurité sociale) - 303 rue Gabriel Debacq, 45770 SARAN - France


Monsieur Marc ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

ASSURANCES ET FINANCES Gamme de produits individuels et collectifs d'épargne