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Marques déposées par madame Caprice de Gemini
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CAPRICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPRICE
Madame Caprice de Gemini

Numéro de dépôt :
4654111
Date de dépôt :
05/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2030
CAPRICE de Caprice de Gemini

Présentation de la marque CAPRICE

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par madame Caprice de Gemini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est madame Caprice de Gemini domicilié(e) 12 rue de la côte - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caprice de Gemini domicilié(e) 12 rue de la côte - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654111.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.


Madame Caprice de Gemini - 12 rue de la côte - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Madame Caprice de Gemini - 12 rue de la côte - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-26

Inscription le 21 septembre 2020 - Retrait partiel n°795653 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.