Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CAPREMIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISO'TOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAPREMIB domicilié(e) Route Nationale 44,51220 CORMICY (dossier no 2299991) - 51220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 316 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2299991) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAPREMIB Société Anonyme - Route Nationale 44,51220 CORMICY (dossier no 2299991) - 51220 - France - SIREN 392316881
CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2299991) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299991 - Publication au BOPI 2005-10-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Ecrans d'isolation comprenant des matériaux de construction métalliques; des matières à calfeutrer et à isoler et des matériaux de construction non-métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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