Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS BOSPHORE
CAPRAZ ERTUGRUL

Numéro de dépôt :
3985024
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/02/2023
EDITIONS BOSPHORE de CAPRAZ ERTUGRUL

Présentation de la marque EDITIONS BOSPHORE

Déposée le 21 février 2013 par CAPRAZ ERTUGRUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EDITIONS BOSPHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est CAPRAZ ERTUGRUL domicilié(e) 11, RUE BERTHE MORISOT - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRAZ domicilié(e) 11, RUE BERTHE MORISOT - 42100 - SAINT ETIENNE - France.

La marque EDITIONS BOSPHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS BOSPHORE est expirée depuis le 21 février 2023.


CAPRAZ ERTUGRUL - 11, RUE BERTHE MORISOT - 42100 - SAINT ETIENNE - France


CAPRAZ - 11, RUE BERTHE MORISOT - 42100 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie. Livres. Cartes. Brochures. Calendriers.

Publication de livres. Publication électronique de livres et de périodiques. Micro-édition.