Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Katharine h.
capra natalia

Numéro de dépôt :
3836821
Date de dépôt :
06/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2021
Katharine h. de capra natalia

Présentation de la marque Katharine h.

Déposée le 6 juin 2011 par capra natalia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Katharine h. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est capra natalia domicilié(e) 13 rue de la liberation - 92210 - SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, capra natalia domicilié(e) 13 rue de la liberation - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque Katharine h. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Katharine h. est expirée depuis le 6 juin 2021.


capra natalia - 13 rue de la liberation - 92210 - SAINT CLOUD - France


capra natalia - 13 rue de la liberation - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.