Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Capper Pass & Son Limited
/
PASSALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSALL
Capper Pass & Son Limited

Numéro de dépôt :
964874
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASSALL

Déposée le 23 juillet 1976 par Capper Pass & Son Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASSALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Capper Pass & Son Limited domicilié(e) (société britannique), Bedminster Smelting Works Mill Lane, Bristol, comté de Gloucester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque PASSALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PASSALL est expirée depuis le 23 juillet 1986.

Capper Pass & Son Limited a également déposé les autres marques suivantes : CHEMPUR , RIVER , PASS


Capper Pass & Son Limited - (société britannique), Bedminster Smelting Works Mill Lane, Bristol, comté de Gloucester (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Métaux en masse, lingots, barres, plaques, feuilles, fils, débris.