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Marques déposées par CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique
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PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1480702
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998

Présentation de la marque PASS

Déposée le 29 juillet 1988 par CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique) domicilié(e) Melton Works, North Ferriby, North Humberside, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 29 juillet 1998.

CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes : RIVER


CAPPER PASS & SON LIMITED (Société britannique) - Melton Works, North Ferriby, North Humberside, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Métaux et alliages ordinaires ouvrés ou partiellement ouvrés.