Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSALL
Numéro de dépôt :
1364003
Date de dépôt :
18/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1996
Présentation de la marque PASSALL
Déposée le 18 juillet 1986 par CAPPER PASS & SON LIMITED (société anglaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSALL est expirée depuis le 18 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01