Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLACIER
CAPPELLETTO Serge, route de la Colle sur Loup, La Grange Rimade, 06270 VILLENEUVE LOUBET

Numéro de dépôt :
1289678
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1994
ISOLACIER de CAPPELLETTO Serge

Présentation de la marque ISOLACIER

Déposée le 14 novembre 1984 par CAPPELLETTO Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAPPELLETTO Serge, route de la Colle sur Loup, La Grange Rimade, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque ISOLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLACIER est expirée depuis le 14 novembre 1994.

CAPPELLETTO Serge a également déposé les autres marques suivantes : Serge CAPPELLETTO , CAPPELLETTO , DURANDAL


CAPPELLETTO Serge, route de la Colle sur Loup, La Grange Rimade, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Fermetures de portes, stores métalliques, portes de garage, volets roulants, grilles métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.