Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPPELLA Groupe Vocal
CAPPELLA

Numéro de dépôt :
4594371
Date de dépôt :
28/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2029
CAPPELLA Groupe Vocal de CAPPELLA

Présentation de la marque CAPPELLA Groupe Vocal

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par CAPPELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPPELLA Groupe Vocal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est CAPPELLA domicilié(e) mairie - 17100 - La Chapelle des Pots - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric DENAES domicilié(e) 1 rue martin luther king - 17100 - saintes - France.

La marque CAPPELLA Groupe Vocal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPPELLA Groupe Vocal arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.


CAPPELLA - mairie - 17100 - La Chapelle des Pots - France


Monsieur Eric DENAES - 1 rue martin luther king - 17100 - saintes - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Activités sportives et culturelles.