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Marques déposées par CAPPELAERE Nicolas
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SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé
CAPPELAERE Nicolas
INELDEA, SAS

Numéro de dépôt :
3814800
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/03/2021
SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé de CAPPELAERE Nicolas

Présentation de la marque SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé

Déposée le 16 mars 2011 par CAPPELAERE Nicolas et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes E space Bat C Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILIBIOL – Silicium Organique Phytosynergisé est expirée depuis le 16 mars 2021.

CAPPELAERE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , HEMOPHYTOL


CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France - SIREN 4

INELDEA, SAS - 45 allée des Ormes E space Bat C Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Errata de la publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Retrait partiel n°552607 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles de massage et huiles essentielles ; produits cosmétiques et d'hygiène (shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices.)

Substances diététiques à usage médical à savoir compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non.

Compléments alimentaires non à usage médical à base de plantes et/ou de vitamines et/ou de minéraux et/ou acides aminés et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, concentrés buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescents ou non.