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Marques déposées par CAPPELAERE Nicolas
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MELABIOTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MELABIOTINE
CAPPELAERE Nicolas
INELDEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98765603
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2028

Présentation de la marque MELABIOTINE

Déposée le 22 décembre 1998 par CAPPELAERE Nicolas et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MELABIOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Les déposants sont CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) INELDEA domicilié(e) 45 allée des Ormes, Espace Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque MELABIOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELABIOTINE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

CAPPELAERE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , HEMOPHYTOL


CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France

INELDEA, Société par actions simplifiée - 45 allée des Ormes, Espace Bat C, Parc de sophia Antipolis - 06250 - MOUGINS - France - SIREN 4


Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 7 août 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°479003 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2696660 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2008-09-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, compléments alimentaires à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.