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Marques déposées par CAPPELAERE Nicolas
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GARDENSPA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GARDENSPA
CAPPELAERE Nicolas

Numéro de dépôt :
3565722
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/03/2018
GARDENSPA de CAPPELAERE Nicolas

Présentation de la marque GARDENSPA

Déposée le 31 mars 2008 par CAPPELAERE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « GARDENSPA »

Le déposant est CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDENSPA est expirée depuis le 31 mars 2018.

CAPPELAERE Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : PODOGENA , EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , HEMOPHYTOL


CAPPELAERE Nicolas - 32 rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Inscription le 4 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490225 - Publication au BOPI 2009-02-04

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561963 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16

Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; shampooings ; lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; gels cosmétiques ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la medecine.